Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES INSTANTS DE BIEN-ETRE
DISTRIMATIC – SA

Numéro de dépôt :
3278464
Date de dépôt :
09/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2014
LES INSTANTS DE BIEN-ETRE de DISTRIMATIC

Présentation de la marque LES INSTANTS DE BIEN-ETRE

Déposée le 9 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) DISTRIMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES INSTANTS DE BIEN-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIMATIC domicilié(e) 8 RUE TOUSSAINT COUVERTURE, ZI DE L'ILLUSTRATION,93000 BOBIGNY - 93000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 611 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MAURICE KANTOR DISTRIMATIC domicilié(e) 8 RUE TOUSSAINT LOUVERTURE,93000 BOBIGNY - 93000 - France.

La marque LES INSTANTS DE BIEN-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INSTANTS DE BIEN-ETRE est expirée depuis le 9 mars 2014.

DISTRIMATIC a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE DISTRIMATIC LES INSTANTS DE BIEN-ETRE , DISTRIMATIC


DISTRIMATIC – SA - 8 RUE TOUSSAINT COUVERTURE, ZI DE L'ILLUSTRATION,93000 BOBIGNY - 93000 - France - SIREN 352611081


MONSIEUR MAURICE KANTOR DISTRIMATIC - 8 RUE TOUSSAINT LOUVERTURE,93000 BOBIGNY - 93000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Cafés, pains, patisseries, viennoiseries, sandwichs, biscuiteries, gateaux. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restauration* en distribution automatique. * (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.